Archiviazione dei documenti obbligatori

Dans un souci d’harmonisation, la désignation «Aide-mémoire» (MB) qui figure sur certains documents publiés est remplacée par « Guide » (WL). Ce changement étant purement d’ordre terminologique, la fonction et la portée desdits documents restent inchangées.

ZL000_00_029f_MB Autorisation de médicaments vétérinaires déjà autorisés à l'étranger (art. 13 LPTh)
ZL100_00_001f_MB Explications concernant les médicaments orphelins
ZL101_00_003f_MB Aide-mémoire / Demandes d’autorisations pour des médicaments vétérinaires contenant des principes actifs connus
ZL101_00_007f_MB Commentaires sur la procédure avec annonce préalable (PAP)
ZL104_00_001f _MB Commentaires sur la procédure rapide d’autorisation
ZL112_00_001f_MB Autorisation / modification de médicaments vétérinaires dans le cadre d'une procédure d'annonce selon l'art. 39 OASMéd / les art. 10 à 12 OMéd
ZL203_00_001d_MB Meldung Nicht-Inverkehrbringen / Vertriebsunterbruch Inverkehrbringen / Wiederinverkehrbringen

Dans un souci d’harmonisation, la désignation « ordonnance administrative » (VV) qui figure sur certains documents publiés est remplacée par « Guide » (WL). Ce changement étant purement d’ordre terminologique, la fonction et la portée desdits documents restent inchangées.

ZL000_00_010f_VV Délais applicables aux demandes d’autorisation

ZL101_00_001f_VV Instructions Autorisation de médicaments à usage humain contenant de nouveaux principes actifs et de modifications essentielles

ZL101_00_002f_VV Ordonnance administrative / Instructions Autorisation de médicaments biosimilaires (Biosimilars)

ZL105_00_004f_VV Relatives aux meetings entre requérants et collab. du secteur Mise sur le marché dans le cadre d’une procédure d’AMM

ZL000_00_001f_VV Instructions Autorisation de médicaments à usage humain déjà autorisés à l’étranger (art. 13 LPTh)

ZL000_00_003f_VV gaz medicinaux

ZL000_00_004f_VV Instructions Demandes d’autorisation d’antidotes importants et rarement

ZL000_00_008f_VV Instructions Autorisation de médicaments à usage humain contenant des principes actifs connus

ZL000_00_005f_VV Instructions Autorisation simplifiée de préparations à base d'allergènes

ZL000_00_009f_VV Instructions autorisation de produits antivenins

ZL103_00_001f_VV Autorisation sur annonce de bonbons et de pastilles contre la toux et pour la gorge de la catégorie de remise E

ZL302_00_001f_VV Instructions Modifications soumises à approbation relatives à la qualité

Archivage de l’ordonnance administrative Instructions Exigences relatives à l’information sur les médicaments à usage humain

L’ordonnance administrative Instructions Exigences relatives à l’information sur les médicaments à usage humain a été archivée. Son contenu a été transféré dans le Guide complémentaire aux exigences formelles et dans les aide-mémoire Commentaires sur l’information professionnelle et Commentaires sur l’information destinée aux patients.