Révision du 01.07.2021 – Mise à jour des annexes de l’OAMédcophy

01.07.2021

Mise à jour des annexes de l’OAMédcophy

Au cours de l’hiver 2020/2021, les annexes 5, 6 et 8 à 10 de l’ordonnance de l’Institut suisse des produits thérapeutiques sur l’autorisation simplifiée et la procédure de déclaration des médicaments complémentaires et des phytomédicaments (ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments, OAMédcophy ; RS 812.212.24), qui sont publiées par Swissmedic, ont été contrôlées à l’aune des connaissances scientifiques et techniques actuelles et adaptées en conséquence, en prenant en considération les déclarations reçues.

Lors de sa réunion du 7 mai 2021, le Conseil de l’institut a validé, à l’issue de la consultation d’experts et des offices, la modification des annexes 5, 6 et 8 à 10 de l’OAMédcophy et décidé de l’entrée en vigueur des nouveaux textes le 1er juillet 2021.

Les annexes de l’OAMédcophy qui ont été remaniées sont les suivantes :

  • annexe 5 :      Liste « Bonbons » ;
  • annexe 6 :      Liste SHA ;
  • annexe 8 :      Liste Gemmothérapie ;
  • annexe 9 :      Liste des ouvrages de référence ;
  • annexe 10 :   Liste SAT.

Documents référencés

Liste SHA (avec des modifications) (PDF, 1 MB, 01.07.2021)OAMédcophy, Annexe 6 (art. 15, al. 1, 20, let. a, 27, let. a, et 39, al. 1, let. d)

Liste Gemmothérapie (avec des modifications) (PDF, 88 kB, 01.07.2021)OAMédcophy, Annexe 8 (art. 27, let. b, et 35, al. 2)

Liste SAT (avec des modifications) (PDF, 412 kB, 01.07.2021)OAMédcophy, Annexe 10 (art. 31, al. 1, 32 et 45, al. 2)

Rapport explicatif concernant la mise à jour des annexes avec publication sous la forme d'un renvoi dans le RO et dans le RS (PDF, 280 kB, 01.07.2021)Annexes 5, 6 et 8 à 10 de l’ordonnance sur les médicaments complémentaires et les phytomédicaments (OAMédcophy ; RS 812.212.24)